Procédures douanières : les innovations du Document unique de sortie

Le Dus va permettre un meilleur suivi de sortie des marchandises. Cette procédure entièrement dématérialisée qui entre en vigueur ce 1er octobre 2023 présente des avantages pour les usagers, tout en simplifiant la procédure.

C’est ce lundi 02 octobre 2023 qu’entrent en vigueur le Document unique de sortie (Dus), et la Quittance dématérialisée par le Cameroon Custom informations System (Camsis). Ils ont été institués par la circulaire du ministre des Finances (Minfi) du 04 janvier 2023. L’objectif recherché par le Minfi est la dématérialisation des procédures douanières aux frontières terrestres, maritimes et aériennes. Pour l’entrée en vigueur du Dus, le bureau principal des douanes hors classe de Douala port VIII, de Youpwe et de Douala aéroport ont été retenus comme sites pilotes.

En prélude à la mise en production desdits documents dans les unités suscitées prévu le 13 septembre 2023, des séances de formation/sensibilisation du personnel se sont tenues. Les responsables de ces bureaux des Douanes et leurs équipes se disent fin prêts. A la subdivision active des douanes des arraisonnements des accès et de la surveillance des terminaux, le commandant explique comment va désormais se faire la constatation d’enlèvement des marchandises. « Ici à la fin de la procédure d’enlèvement, nous constatons les marchandises à la sortie. Ce que nous faisons jusqu’à ce jour c’est d’insérer le code qui est généré par la demande de sortie, et cela permet d’éditer le bon de constatation de sortie qui fait passer la marchandise du statut de ‘‘Sortie de marchandises autorisée’’, à celui de ‘‘Départ de marchandises vérifiée’’ », explique le capitaine des douanes Parfait ATEBA BEKONO.

Document entièrement dématérialisé, le Dus est visible par tous les intervenants de la chaine, alors que le Bon de constatation de sortie n’est visibles qu’à partir du moment où la marchandise est passée en statut de Départ vérifié (uniquement au sein de cette unité). Pour ce qui est de la procédure, « elle est la même, puisque nous allons continuer à rentrer les mêmes informations », renseigne le capitaine des douanes Parfait ATEBA BEKONO.

Dédouanement plus rapide avec le DUS

Au Bureau principal des douanes de Douala port VIII, tout est également fin prêt. Et les avantages pour les usagers sont multiples. « Pour un bureau comme celui de Douala Port VIII qui est excentré du Guce, cette procédure évite à l’usager d’aller chercher au Guce une quittance Trésor. Le Dus est un document deux en un, parce qu’il représente la quittance des droits et taxes, et la constatation de sortie », explique le commandant du bureau principal des douanes hors classes de Douala port VIII, l’inspecteur principale des douanes Joséphine Nathalie NGO MBONG NGWE EFANDENE.

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Désormais, les usagers pourront payer les droits de douane dans les banques installées dans le site et continuer les procédures afin d’obtenir l’attestation de dédouanement, le Dus, le document de l’acconier et enfin sortir leur véhicule. « Ils ne pourront aller chercher la quittance au Trésor qu’à titre de comptabilité. Le problème de rareté de la quittance Trésor trouve une solution grâce au Dus », se réjouit l’inspecteur principale des douanes. Au bureau principal des douanes hors classes de Douala aéroport, et de Youpwe, le Document unique de sorti offre également de nombreux avantages et un meilleur suivi de sortie des marchandises.